Délibérations depuis le 1er Juillet 2022

Séance du 4 juillet 2022

22-2022 / DM n°2 : Prise en compte des travaux en régie 

23-2022/DM n°3: Intégration du paiement de l'indemnisation d'assurance en investissement

24-2022/Convention relative à la création de 2 écluses simples et 2 écluses doubles et à leur entretien ultérieur sur la RD117 dite "rue de Mons"

25-2022/Convention relative à l'installation d'un feu vert récompense

26-2022/ Vente de terrain -Projet micro crèche 

27-2022/ Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du cdg59 pour une mission de délégué à la protection des données

28-2022/Voyage des jeunes 2022

Séance du 16 Septembre 2022

29-2022/Délibération portant création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité 

30-2022/Renouvellement de la convention d'adhésion aux services de prévention du cdg59-Pole Santé au travail

31-2022/Adhésions au Siden Sian

Séance du 7 Décembre 2022

32-2022/Changement de lieu du Conseil municipal suite à l'incendie de la Salle des fêtes

33-2022/ Annulation de la délibération n°22-2022 du 4 juillet 2022 portant sur la décision modificative n°2: Prise en compte des 

travaux en régie

34-2022/Tarif Cimetière et colombarium

35-2022/Approbation du réglement intérieur du cimetière

36-2022/Subventions de fonctionnement aux associations 

37-2022/Bons d'achat pour le personnel non titulaire 

38-2022/Récompenses pour les diplomés

39-2022/Récompenses pour les maisons fleuries

40-2022/Primes de fin d'année pour le personnel titulaire et non titulaire de droit public

41-2022/Mise en place de la cantine à 1€ 

42-2022/Vote du maintien ou non de Madame Sophie DEGANT dans ses fonctions d'adjointe au Maire après retrait de toutes ses délégations

Séance du 30 Mars 2023

01-2023/Vote du Compte de gestion 2022

02-2023/Vote du Compte administratif 2022

03-2023/Vote des Taxes

04-2023/ Budget Primitif/Refus de vote

05-2023/Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions , de l'expertise et de l'engagement professionnel

06-2023/Convention relative à la création d'un cheminement pour piétons et à son entretien ultérieur sur la RD 117 dite "rue de Mons"

07-2023/Renouvellement de l'accès à la fourrière intercommunale

08-2023/ADVB-Programmation  Mars 2023-Isoler et protéger le mur de la Mairie